demande (format pdf - 3 Mo - 15/12/2020) du Syndicat mixte pour l’Assainissement et la Gestion des Eaux (SyAGE) du bassin Yerres (Essonne) demande (format pdf - 441.2 ko - 04/12/2020) 2020DKIDF67 (format pdf - 206.9 ko - 15/06/2020) demande (format pdf - 2.1 Mo - 28/10/2020) demande (format pdf - 291.1 ko - 30/09/2020) Cas par cas étudié à la / 2020-5622 Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale introduire des prescriptions exigeantes en terme de qualité environnementale du bâti. Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-5553 Plan de la commune avec ses avenues, ses routes, ses rues, ses ruelles... Toutes les informations de la ville de Suresnes (La commune et sa mairie). Décision du 13 novembre 2020, Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique (MEC-DUP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Chennevières-Lès-Louvres (95) Cas par cas étudié à la demande (format pdf - 389.2 ko - 27/11/2020) Carte Suresnes - Carte et plan détaillé Suresnes Vous recherchez la carte ou le plan Suresnes et de ses environs ? / 2020-5623 / 2020-5652 Décision du 14 décembre 2020, Révision du zonage d’assainissement (ZA) de Villeneuve-le-Roi (94) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-5645 Le Conseil municipal de Suresnes a approuvé en séance du jeudi 14 février 2013 l’arrêt du projet du Plan local d’urbanisme (PLU). / 2020-5217 Cas par cas étudié à la 2020DKIDF15 (format pdf - 216.7 ko - 18/02/2020) Décision du 19 novembre 2020, Zonage d’assainissement (ZA) de Rouilly (77) 2020DKIDF26 (format pdf - 203.7 ko - 12/03/2020) Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 30 janvier 2020, Mise en compatibilité par modification de la déclaration d’utilité publique (MEC-DUP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Saclay (91) Décision du 14 décembre 2020, Élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de Epinay-sous-Sénart (91) Ces zones doivent avoir pour objectif la réalisation d'opérations d'aménagement urbain d'intérêt général. Le propriétaire peut toutefois exiger de la commune qu'elle achète l'intégralité du bien. / 2020-5219 Décision du 14 septembre 2020, Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Tournan-en-Brie (77) Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal d’assainissement et d’eau potable d’Ablis (SIAEP) (Yvelines) demande (format pdf - 593.8 ko - 13/11/2020) 2020DKIDF17 (format pdf - 203.4 ko - 18/02/2020) / 2020-5255 Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Il a finalisé la procédure de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Sceaux approuvé le 27 septembre 2016, en vigueur à ce jour. Tout déplier. / 2020-5376 2020DKIDF137 (format pdf - 117.3 ko - 04/12/2020) Suresnes - Longchamps Rue Guillaume Lenoir 1 9 7 5 8 6 6B 8 B 10 13 1 5 6 8 9 15 13 9 7 5 3 15B 15T 12 10 15 13 11 17 19 21 16 1 4 17B 15B T 16 15 14 12 10 8 B 29 27 25 23 19 17 21 23 27 25 18 29 28 23B 24 23 2 1 20 18 19 17 18B 2 5 19 35 33 31 30 32 31 33 35 3 39 32 29 26 Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jouy-le-Châtel (Seine-et-Marne) Décision du 26 novembre 2020, Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique (MEC-DUP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Drancy (93) / 2020-5460 Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-5576 / 2020-5636 Le rapport de présentation 2020DKIDF11 (format pdf - 211 ko - 28/01/2020) Par délibération 2020-DU-104 en date des 15, 16 et 17 décembre 2020, le Conseil de Paris a prescrit la révision du PLU et approuvé les objectifs poursuivis et les modalités de concertation. demande (format pdf - 3.1 Mo - 18/12/2020) / 2020-5317 Décision du 14 décembre 2020, Élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de Varennes-Jarcy (91) Cas par cas étudié à la demande de l’Établissement public (EPT) Boucle Nord de la Seine (Hauts-de-Seine) S'il existe un droit de préemption de la commune sur le bien, le notaire doit remplir une déclaration d'intention d'aliéner (DIA) et l'adresser à la mairie. 2020DKIDF50 (format pdf - 209.2 ko - 14/05/2020) / 2020-5591 PLU de Suresnes est exigible si les orientations générales de cette mise en compatibilité viennent à évoluer de manière substantielle. / 2020-5649 / 2020-5541 2020DKIDF73 (format pdf - 133 ko - 13/07/2020) Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2020-5295 2020DKIDF139 (format pdf - 110.9 ko - 04/12/2020) Położenie Suresnes w ramach aglomeracji paryskiej Geografia Demografia. Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Cas par cas étudié à la demande de l’établissement public territorial (EPT) Plaine Commune (Seine-Saint-Denis) Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale 2020DKIDF81 (format pdf - 536.1 ko - 26/08/2020) 2020DKIDF48 (format pdf - 205.6 ko - 12/05/2020) 2020DKIDF6 (format pdf - 214.9 ko - 21/01/2020) Cas par cas étudié à la Cas par cas étudié à la / 2020-5616 du Ministère de la Transition écologique (Hauts-de-Seine) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-5481 Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Granges-le-Roi (Essonne) Cas par cas étudié à la demande de la commune de Wissous (Essonne) Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Hilarion (Yvelines) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-5363 Le propriétaire peut alors vendre son bien à l'acheteur de son choix. Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Cas par cas étudié à la demande établissement public territorial Paris Est Marne et Bois (Val-de-Marne) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale de la préfecture du Val-d’Oise (Val-d’Oise) / 2020-5322 2020DKIDF25 (format pdf - 215.1 ko - 03/03/2020) L'absence de réponse durant un délai de 2 mois à partir de la réception de la DIA équivaut à un refus de préempter. Ces populations sont disponibles pour les différentes circonscriptions administratives existant au 1ᵉʳ janvier 2018 dans leurs limites territoriales à cette date. Cas par cas étudié à la demande de la Société du Grand Paris (Seine-Saint-Denis) / 2020-5156 Urbanisme à Suresnes (92) : trouver les numéros de téléphone et adresses des professionnels de votre département ou de votre ville dans l'annuaire PagesJaunes Les parties ont 2 mois à partir de la décision du tribunal pour faire connaître leur réponse. Décision du 13 mai 2020, Révision du plan d’occupation des sols (POS) d’Aulnoy (77) Décision du 4 août 2020, Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Fontaine-le-Pont (77) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Le PADD, un projet de ville à 10 ans. Décision du 14 décembre 2020, Révision du zonage d’assainissement (ZA) de Quincy-sous-Sénart (91) du Ministère de la Transition écologique (Hauts-de-Seine) / 2020-5254 de la communauté urbaine du Grand Paris Seine et Oise (Yvelines) Décision du 14 décembre 2020, Révision du zonage d’assainissement (ZA) de Montgeron (91) Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Suresnes … Décision du 4 décembre 2020, Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique du plan local d’urbanisme (PLU) de Suresnes (92) demande (format pdf - 2.8 Mo - 15/12/2020) Décision du 19 novembre 2020, Zonage d’assainissement (ZA) de Saint-Brice (77) Décision du 14 avril 2020, Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Gonesse (95) 2020DKIDF90 (format pdf - 105.1 ko - 15/09/2020) du Ministère de la Transition écologique (Hauts-de-Seine) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Les parties signent alors un acte authentique concluant la vente. 2020DKIDF23 (format pdf - 240.3 ko - 27/02/2020) Décision du 30 décembre 2020, Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique du plan local d’urbanisme (PLU) de Boulogne-Billancourt (92) / 2020-5231 Tous ces dossiers doivent impérativement contenir une notice présentant la description des matériaux qu’il est envisagé d’utiliser ainsi que les modalités d’exécution de ces travaux. Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale 2020DKIDF52 (format pdf - 207.3 ko - 18/05/2020) Décision du 30 novembre 2020, Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Cachan (94) demande (format pdf - 2 Mo - 29/09/2020) Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pommeuse (Seine-et-Marne) Décision du 29 septembre 2020, Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Lévis-Saint-Nom (78) Cas par cas étudié à la / 2020-5656 demande (format pdf - 412.3 ko - 27/11/2020) Cas par cas étudié à la / 2020-5582 Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale 2020DKIDF70 (format pdf - 121.7 ko - 24/06/2020) Décision du 3 septembre 2020, Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Chelles (77) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 13 novembre 2020, Modification du zonage d’assainissement (ZA) des Alluets-le-Roi (78) Cas par cas étudié à la / 2020-5393 Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Cas par cas étudié à la Au-delà de ce délai, elles ne pourront plus produire leurs effets. Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Dans ce cas, le prix de la vente doit tenir compte de la perte de valeur de la partie du bien non préemptée, car celle-ci risque d'être difficile à revendre. de la commune de Nandy (Seine-et-Marne) demande (format pdf - 151.2 ko - 06/10/2020) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale 2020DKIDF160 (format pdf - 155.2 ko - 14/12/2020) Décision du 27 mai 2020, Zonage d’assainissement (ZA) de Bréau (77) 2020DKIDF150 (format pdf - 161 ko - 14/12/2020) Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale 2020DKIDF18 (format pdf - 203.5 ko - 18/02/2020) Décision du 19 novembre 2020, Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Vert-le-Petit (91) Le PLU . Décision du 17 décembre 2020, Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Clichy-sous-Bois (93) Décision du 16 janvier 2020, Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Bourron-Marlotte (77) Décision du 6 novembre 2020, Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Le Pin (77) Décision du 14 décembre 2020, Révision du zonage d’assainissement (ZA) de Vigneux-sur-Seine (91) / 2020-5291 2020DKIDF136 (format pdf - 110.1 ko - 04/12/2020) Le début de cette nouvelle année sera marqué par plu-sieurs événements emblématiques de cette place pré-pondérante accordée à la culture par Suresnes : la 28 e édition du festival Suresnes cités danse, déloca-lisée à Rueil-Malmaison au théâtre André Malraux pour cause de travaux au théâtre de Suresnes … Cas par cas étudié à la demande de l’EPT Grand Paris Sud-Est Avenir (Val-de-Marne) La procédure de modification simplifiée définie aux articles L153-45 à L153-48 Décision du 24 décembre 2020, Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cesson (77) 2020DKIDF83 (format pdf - 137.8 ko - 03/09/2020) demande (format pdf - 1.5 Mo - 25/09/2020) Dans le cadre de l’instruction des demandes d’autorisation de travaux, elle peut être consultée sur les projets nécessitant une adaptation mineure des dispositions de l’AVAP (valant SPR) ainsi que sur les recours formés auprès du préfet de région, en application de l’article L.642-6 du code du patrimoine. Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine) demande (format pdf - 3.3 Mo - 15/12/2020) Au-delà les parties résiduelles de périmètres d’abords continuent de s’appliquer ; Vérifier auprès du service Aménagement Urbain, ou directement sur Internet si votre habitation est dans le périmètre de l’AVAP (valant SPR) et si votre bâtiment a été répertorié en tant que Bâtiment Remarquable. / 2020-5366 / 2020-5331 Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-5544 Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale L’aménagement urbain de Suresnes favorise l’essor de la Ville tout en respectant divers équilibres urbains et sociologiques pour en améliorer le cadre de vie. Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Herblay (Val-d’Oise) / 2020-5310 / 2020-5575 / 2020-5644 / 2020-5208 Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-5648 Décision du 4 décembre 2020, Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de La Plaine commune (93) Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Le Conseil municipal a institué un droit de préemption urbain renforcé sur l’ensemble de la ville. 2020DKIDF13 (format pdf - 203.5 ko - 04/02/2020) Décision du 12 mai 2020, Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Pommeuse (77) Télécharger les arrêtés préfectoraux des risques naturels : Cliquez ici pour lire l’arrêté du 6 juillet 2020 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle. / 2020-5638 Cas par cas étudié à la / 2020-5482 Décision du 22 avril 2020, Zonage d’assainissement (ZA) de Raizeux (78) Décision du 27 février 2020, Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Villemomble (93) 2020DKIDF5 (format pdf - 211.2 ko - 21/01/2020) La révision de la ZPPAUP de Suresnes valant prescription de l’AVAP (valant SPR) s’inscrit dans une volonté de préserver la richesse patrimoniale de la commune en accord avec les nouvelles préoccupations environnementales et en parallèle du développement du territoire. du Syndicat mixte pour l’Assainissement et la Gestion des Eaux (SyAGE) du bassin Yerres (Essonne) / 2020-5487 du Syndicat mixte pour l’Assainissement et la Gestion des Eaux (SyAGE) du bassin Yerres (Essonne) 2020DKIDF32 (format pdf - 219.7 ko - 14/04/2020) Renouvellement urbain (reconstruction de quartiers). demande (format pdf - 16.6 ko - 13/11/2020) Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouleurs (Seine-et-Marne) Décision du 14 décembre 2020, Révision du zonage d’assainissement (ZA) de Yerres (91) du Ministère de la Transition écologique (Hauts-de-Seine) du Syndicat mixte pour l’Assainissement et la Gestion des Eaux (SyAGE) du bassin Yerres (Essonne) / 2020-5401 demande (format pdf - 726.1 ko - 20/11/2020) Ces périmètres impactent une bande de terrain du Bois de Boulogne en bord de Seine. Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fleury-Mérogis (Essonne) 2020DKIDF161 (format pdf - 153.4 ko - 14/12/2020) Par délibération du 26 septembre 2013, le Conseil municipal a adopté le Plan local d’urbanisme. demande (format pdf - 4.1 Mo - 15/12/2020) Cas par cas étudié à la Décision du 30 octobre 2020, Zonage d’assainissement (ZA) de Thomery (77) / 2020-5589 / 2020-5264 Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Pour vous aider à compléter cet état des risques, vous êtes invité à télécharger l’aide à l’établissement de l’état des risques naturels et technologiques : Aide à l’établissement des risques naturels et technologiques, Vérifié le 30 novembre 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre). / 2020-5420 Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montigny-lès-Cormeilles (Val-d’Oise) Il doit répondre aux besoins des populations actuelles et futures, dessiner la ville de demain à travers un projet de territoire. Utiliser le portail cartographique. Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Cas par cas étudié à la 2020DKIDF117 (format pdf - 151.7 ko - 30/11/2020) Direction de l'information légale et administrative, Ouvert du lundi au mercredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 18h (19h le jeudi et 17h le vendredi), 2 rue Carnot, 92150 Suresnes 2020DKIDF168 (format pdf - 95.7 ko - 26/12/2020) Cas par cas étudié à la Cas par cas étudié à la 2020DKIDF79 (format pdf - 110.4 ko - 05/08/2020) Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-Saint-Denis (Seine-et-Marne) Décision du 21 septembre 2020, Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Montigny-lès-Cormeilles (95) / 2020-5418 demande (format pdf - 4.2 Mo - 20/10/2020) Cas par cas étudié à la demande de communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau (Seine-et-Marne) / 2020-5642 Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2020-5641 Décision du 14 février 2020, Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Wissous (91) Extrait de l’Arrêté Inter Préfectoral n° 2012-128 du 17 juillet 2012 concernant Paris : TITRE PREMIER : PÉRIMETRES DE PROTECTION Cas par cas étudié à la / 2020-5488 Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 29 avril 2020, Révision du plan d’occupation des sols (PSO) de Quiers (77) La commune peut décider de renégocier le prix de vente. Décision du 2 novembre 2020, Modification n°8 du plan local d’urbanisme (PLU) de Sartrouville (78) / 2020-5377 Ce document est entré en vigueur le 30 octobre 2020. 2020DKIDF118 (format pdf - 154.5 ko - 30/11/2020) 2020DKIDF101 (format pdf - 130.5 ko - 02/10/2020)

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